Mentions légales

Qui édite ce site, qui l'a fabriqué, où il est hébergé et ce qu'on fait de vos informations. Tout est là, sans jargon inutile.

Éditeur du site

RHÔNE ALPES STORES
SARL au capital de 15 000 €
Siège social : Quai du Rhône ZI, 01700 Miribel
SIRET : 790 172 894 00012
TVA intracommunautaire : FR05790172894
RCS : Bourg-en-Bresse
Société représentée par son gérant unique et directeur de la publication, M. Jean-Paul Chavenon
Téléphone : 04 78 55 43 32
E-mail : contact@rhonealpes-stores.fr

Ce que fait ce site

Ce site est un espace éditorial : il présente notre métier, nos gammes de protection solaire, nos réalisations et nos conseils. Il propose aussi un formulaire de contact et de demande de devis. Il n'y a pas de boutique en ligne, pas de commande, pas de paiement : aucune donnée bancaire n'est demandée ni collectée sur ce site.

Conception et développement

Comète Studio — Louis Girault
Micro-entreprise
4 Rue Léon Fabre, 69100 Villeurbanne
SIRET : 944 952 688 00017
E-mail : louis@cometestudio.fr
Téléphone : 06 02 03 56 55

Comète Studio assure la conception, le développement et le suivi technique du site pour le compte de Rhône Alpes Stores.

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
vercel.com

Vercel est un hébergeur cloud américain. Les transferts de données hors Union européenne qu'implique cet hébergement sont encadrés par un accord de traitement des données (Data Processing Agreement) conforme au RGPD, assorti des clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site — textes, photographies, illustrations, logo, identité visuelle, structure et code — est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Les contenus sont la propriété de Rhône Alpes Stores ou de leurs auteurs respectifs, qui en ont concédé l'usage.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Citer une page en la reliant à son adresse d'origine reste évidemment possible, et bienvenu.

Données personnelles

Les informations transmises via le formulaire de devis servent uniquement à vous recontacter et à préparer votre projet. Elles ne sont ni revendues, ni utilisées à des fins publicitaires. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression sur ces données.

Le détail — nature des informations collectées, durée de conservation, exercice de vos droits — figure dans notre politique de confidentialité.

Cookies

Le site fonctionne sans aucun cookie de suivi. La mesure d'audience ne se déclenche que si vous l'acceptez via le bandeau prévu à cet effet, et vous pouvez revenir sur votre choix à tout moment.

Le détail des cookies concernés et la manière de modifier votre choix sont expliqués sur la page gestion des cookies.

Démarchage téléphonique

Si vous ne souhaitez pas faire l'objet de prospection commerciale par téléphone, vous pouvez vous inscrire gratuitement sur la liste d'opposition prévue à l'article L. 223-1 du Code de la consommation, sur bloctel.gouv.fr ou par courrier auprès de Société Worldline, River Ouest, 80 Quai Voltaire, 95870 Bezons. L'inscription est prise en compte sous 30 jours maximum et protège votre numéro pendant 3 ans.

Responsabilité

Les informations publiées ici sont données à titre indicatif et tenues à jour du mieux possible. Les visuels, dimensions et finitions présentés ne constituent pas un engagement contractuel : seul le devis signé fait foi. Les liens vers des sites tiers sont proposés pour votre confort, sans que nous ayons de contrôle sur leur contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable — en général plus simple et plus rapide — les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Rhône Alpes Stores.

Contact

Une question sur ces mentions légales, une erreur à signaler, une demande concernant vos données ? Écrivez-nous à contact@rhonealpes-stores.fr, appelez le 04 78 55 43 32, ou passez par le formulaire de contact.